Devis
Les coûts et les dépenses cités dans chaque proposition ont été très étudiés et toutes les informations données en détail. Si Cédric Pucheu reçoit des informations supplémentaires par la suite, les caractéristiques du projet peuvent changer, ainsi que le planning et les coûts. Chaque devis sera valable pendant une durée de 30 jours après réception. Il inclut toutes les taxes.
 Corrections & Modifications
Le travail décrit dans chaque proposition inclut les modifications, mais elles ne seront pas illimitées. Les corrections, changements et maquettes supplémentaires seront affichés comme un coût additionnel de 50 € par heure, ou le devis sera majoré de 25%.
 Conditions
Environ 30% d’acompte sera nécessaire pour valider votre commande ; un autre 30% lors de l’acceptation de la maquette ; le solde sera versé à la livraison des fichiers.
 Responsabilité
Cédric Pucheu fera tous les efforts raisonnables pour assurer l’exactitude du produit, mais ne sera pas responsable de l’exactitude des textes, illustrations, photographies, marques déposées, ni responsable d’obtenir des autorisations d’utilisations ou droits d’auteurs. Des mesures normales seront prises pour sauvegarder tous les matériaux confiés. Cependant, Cédric Pucheu ne pourra être tenu pour responsable de la perte, des dommages ou de l’utilisation non autorisée de tels matériaux, ni être responsable des actions des vendeurs et des fournisseurs utilisés.
 Propriété
Toutes les matières employées dans la production de cette tâche - y compris la maquette originale à la main et celle générée par ordinateur ; les formats de fichiers et les codes de la base de données - restent la propriété de Cédric Pucheu (Article L. 111-1 du CPI). Sauf accord différent pris à l’avance, tout le film photographique original (transparents et négatifs) restera la propriété du photographe choisi. Sauf accord différent pris à l’avance, tous les matériaux d’impression (principalement films, plaques, et dossiers électroniques) restent la propriété de l’imprimeur choisi. Les concepts (maquettes) qui ne sont pas acceptés demeurent la propriété de Cédric Pucheu et peuvent êtres employés à l’avenir au cours d’autres tâches.
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